Terms of sale

Objet

Les présentes CGV régissent l’accès au service SaaS Oracly (https://oracly.assistinfos.cloud) : optimisation GEO, génération d’assets (llms.txt, schemas, pages citables), agents, blog et outils associés.

Compte & plans

• Un compte est nécessaire pour utiliser le tableau de bord.
• Les plans Free / Starter / Pro / Agency définissent les quotas.
• La facturation peut être Stripe (self-serve) ou manuelle (compte créé par l’admin AssistInfos).

Paiement

Pour les abonnements Stripe, le prélèvement est géré par Stripe. Pour les comptes manuels, les conditions commerciales sont convenues hors plateforme.

Obligations du client

• Fournir des informations de marque exactes.
• Ne pas utiliser Oracly pour spam, contenu illégal ou trompeur.
• Respecter les conditions des réseaux sociaux lors des publications.

Disponibilité & support

Le service est fourni « en l’état ». Le support client est assuré par l’agent autonome Oracly (Coach / Support) dans le tableau de bord — pas de file d’attente e-mail humaine. Contact légal.

Résiliation

Le client peut cesser d’utiliser le service à tout moment. La résiliation Stripe se fait via le portail de facturation. Les comptes manuels sont gérés avec AssistInfos.

Droit applicable

Droit français. Tribunaux compétents du ressort du siège de l’éditeur.